Commission Sportive

Qui sommes-nous?

Les structures du sport automobile luxembourgeois

La FIA reconnaît dans chaque pays et pour tous les secteurs de l’automobilisme, un seul pouvoir sportif national (ASN). Au Grand-Duché de Luxembourg, le seul détenteur de ce pouvoir est l’Automobile Club du Luxembourg (ACL).

Le Conseil d’administration de l’ACL délègue la responsabilité de l’exercice du pouvoir sportif à la Commission Sportive (CS) sous l’autorité d’un membre associé qui remplit les fonctions du président et qui définit les structures suivantes:

A. LA COMMISSION SPORTIVE (CS) DE L’ACL

1. Le Bureau Exécutif (BE)

2. Le Conseil d’Experts (CE)

  • Chaque Écurie Organisatrice nommera au début de l’année un représentant pour une durée d’un an sous réserve d’acceptation par le BE.
  • Cet Expert ne dispose d’aucun droit de vote.
  • Cet Expert apporte à la Commission Sportive son savoir-faire notamment en matière d’organisation de compétitions.
  • L’Expert doit mettre à disposition de la Commission Sportive ses compétences de façon neutre et objective, indépendamment de son statut le liant à une écurie organisatrice.
  • L’Expert évitera tout conflit d’intérêt directement lié au sport automobile ou au karting.
  • Le Conseil d’Experts participe d’office chaque premier mardi du mois aux réunions du BE ou sur invitation spéciale.

B. LE SECRÉTARIAT ADMINISTRATIF

C. LES INSTANCES JURIDIQUES

1. Le Conseil de discipline (CD)

2. Le Tribunal d’appel (TA)

D. LE COLLÈGE DES COMMISSAIRES SPORTIFS

E. LE COLLÈGE DES COMMISSAIRES TECHNIQUES

F. LA COMMISSION DE CHRONOMÉTRAGE

G. LES ASSOCIATIONS SPORTIVES AGRÉÉES EN TANT QU’ORGANISATEURS

H. LES CLUBS AFFILIÉS (NON-ORGANISATEURS)